Brèves et actualités
Vie communale
Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se tiendra le :
Lundi 06 Juillet 2026 à 19h30
Mairie de Pont d’Ain
Ordre du jour :
-Approbation du compte rendu du conseil municipal du 08 juin 2026
Délibération :
1-Vidéoprotection-Lancement de la phase 3
2-Bornes de rechargement de véhicules électriques – Conventions avec la société BORNECO pour l’équipement de la place du Champ de Foire et le parking de covoiturage.
3-Parking de covoiturage – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Communauté de Commune Rives de l’Ain – Pays du Cerdon
4-ENEDIS – Octroi d’une servitude de passage d’une ligne électrique sur diverses parcelles
5-ENEDIS – Octroi d’une servitude de passage d’une ligne électrique sur la rue des Lacs
6-Subventions ordinaires aux associations – Année 2026
7-Subvention exceptionnelle à la Fédérations française de pêche sportive
8-Restaurant scolaire – tarifs des repas à compter du 1er août 2026
9-Bidget annexe ZAC des Maladières – Cession au budget principal d’un terrain stocké
10-Budget principal 2026-Décision modificative n°2
11-Ressources humaines-Modification du tableau des emplois
Compte-rendu de l’utilisation des délégations du Conseil municipal au Maire
Questions diverses
