Actualités - Urbanisme



  • Urbanisme

    Projet de parc photovoltaïque et mise en compatibilité du PLU – Enquête publique

    Enquête publique relative à l’implantation d’une centrale photovoltaïque, au lieu dit « Les Maladières »  sur la commune de PONT-D’AIN par la société SPV PONT-D’AIN ENERGIES, filiale de VALOREM et préalable à : Par arrêté préfectoral en date du 8 janvier 2024, une enquête publique est ouverte dans les formes déterminées par les articles R.123-1 à R.123-27 du

    [lire la suite]
  • Urbanisme, Vie communale

    Zone d’accélération des énergies renouvelables – Consultation publique

    Le public est informé que la Commune est tenue d’identifier, après concertation avec les habitants et les acteurs du territoire, les zones prioritaires pour l’implantation des installations de production d’énergies renouvelables appelées : Zones d’Accélération de la production des ENergies Renouvelables (ZAEnR) La consultation publique se déroulera : du 15 janvier au 09 février 2024

    [lire la suite]

En continuant à utiliser le site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Plus d'informations

Les paramètres des cookies sur ce site sont définis sur « accepter les cookies » pour vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous continuez à utiliser ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous cliquez sur "Accepter" ci-dessous, vous consentez à cela.

Fermer