Actualités - Urbanisme
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Urbanisme
Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
La municipalité organise une réunion publique concernant la première phase de la révision du plan local d’urbanisme (PLU) Le jeudi 6 juin à 19h00 Salle des fêtes Elle sera animée par les cabinets Mosaïque environnement et MTDA qui vous présenteront le diagnostic urbain et environnemental.
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Urbanisme
Projet de parc photovoltaïque et mise en compatibilité du PLU – Enquête publique
Enquête publique relative à l’implantation d’une centrale photovoltaïque, au lieu dit « Les Maladières » sur la commune de PONT-D’AIN par la société SPV PONT-D’AIN ENERGIES, filiale de VALOREM et préalable à : Par arrêté préfectoral en date du 8 janvier 2024, une enquête publique est ouverte dans les formes déterminées par les articles R.123-1 à R.123-27 du
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Urbanisme, Vie communale
Zone d’accélération des énergies renouvelables – Consultation publique
Le public est informé que la Commune est tenue d’identifier, après concertation avec les habitants et les acteurs du territoire, les zones prioritaires pour l’implantation des installations de production d’énergies renouvelables appelées : Zones d’Accélération de la production des ENergies Renouvelables (ZAEnR) La consultation publique se déroulera : du 15 janvier au 09 février 2024
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