Brèves et actualités
Vie communale
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se tiendra le
Lundi 29 septembre 2025 à 19h30
Salle du Conseil de la Mairie de Pont d’Ain
L’ordre du jour est le suivant :
Approbation des comptes rendus de conseils municipaux
1-Compte-rendu de la séance du 23 avril 2025
2-Compte-rendu de la séance du 23 juin 2025
3-Compte-rendu de la séance du 16 juillet 2025
Délibérations
1-Camping de l’Oiselon – Approbation de la cession
2-Vidéoprotection – Accord-cadre de travaux
3-Défense contre l’incendie – Convention entre Druillat, Pont-d’Ain et le SIE Ain-Veyle-Revermont
4-Ressources humaines – Adhésion à la convention de participation Prévoyance souscrite par le CDG de l’Ain
5-Ressources humaines – Adhésion à la convention de participation Santé souscrite par le CDG de l’Ain
6-ENEDIS – Servitude de passage d’une ligne haute tension
7-Groupe scolaire – Travaux provisoires de dévoiement de la ligne haute tension
8-Règlement général de protection des données personnelles – Modification du choix du Délégué à la protection des données
Compte-rendu de l’utilisation des délégations du Conseil municipal au Maire
Questions diverses
