Brèves et actualités
Vie communale
Prochain Conseil Municipal
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Lundi 08 juillet 2024 à 19h30
à la salle du Conseil à la Mairie de Pont d’Ain
L’ordre du jour est le suivant :
✔ Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 29 avril 2024
✔ Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 27 mai 2024
✔ Délibérations :
1. Installation d’abribus – Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes ;
2. Infrastructures de recharges pour véhicules électriques (IRVE) et hybrides rechargeables – Adhésion au groupement de commandes pour l’achat, l’installation, l’exploitation et la maintenance, coordonné par le SIEA ;
3. Infrastructures de recharges pour véhicules électriques (IRVE) et hybrides rechargeables – Recours au mécanisme du fonds de concours afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d’un équipement public local en matière de maîtrise de la consommation d’énergie ;
4. Restaurant scolaire – Tarifs des repas pour l’année scolaire 2024-2025 ;
5. Occupations économiques non-sédentaires du domaine public – Règlement et convention-type ;
6. Occupations économiques non-sédentaires du domaine public – Grille tarifaire ;
7. Budget principal 2024 – Subvention d’équipement au budget annexe assainissement collectif.
✔Compte rendu de l’utilisation des délégations du Conseil municipal au Maire
✔Questions diverses
