Brèves et actualités
Vie communale
Prochain Conseil Municipal
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Lundi 29 avril 2024 à 19h30
à la salle du Conseil à la Mairie de Pont d’Ain
✔ L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 25 mars 2024
- Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 03 avril 2024
- Délibérations
1.Vidéoprotection – Etude de faisabilité et maîtrise d’ouvrage
2. STEP de Pampier – Réfection des lits plantés de roseaux
3. Délégation de service public d’assainissement – Choix d’un assistant à maîtrise d’ouvrage
4. Révision du PLU – Lot n°3 – Attribution du marché de révision du zonage d’assainissement et des eaux pluviales
5. Etude de faisabilité d’aménagement du quai Justin Reymond – Relevé topographique et étude géotechnique – Demande de subvention
6. Etude de faisabilité pour la rénovation de plusieurs bâtiments – Demande de subvention
7. SEMCODA – Convention de gestion en flux de réservation de logements sociaux au titre des collectivités territoriales
8. SIEA – Compétence éclairage public – Recours au mécanisme du fond de concours afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d’un équipement public local en matière de maîtrise de la consommation d’énergie
9. Rythmes scolaires – dans les écoles maternelles et élémentaire communales – Demande de dérogation
10. Marché « les Nocturnes pondinoises » – Droits de place
11. Subvention exceptionnelle à la Fédération française de pêche sportive
12. Budget principal 2024 – Révision du montant de l’attribution de compensation
13. Bail du karting – Exonération totale ou partielle de loyers
14. Indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (IFCE) – Instauration
15. Conseil municipal – Approbation du règlement intérieur
16. Désignation du référent déontologue élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil proposée par le CDG de l’Ain
✔Tirage au sort des jurés d’assise pour la commune
✔Tirage au sort de la commune du canton qui n’aura pas de jurés en 2024
✔Compte rendu de l’utilisation des délégations du Conseil municipal au Maire
✔Questions diverses
✔ Délibérations :
